Auteur Sujet: arrêté préfectoral maritime  (Lu 712 fois)

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JAC MOUAZAN

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arrêté préfectoral maritime
« le: avril 28, 2006, 10:18:51 am »
je vous donne le lien
je pense que malgré les interdictions de toutes sortes si les choses sont faites dans les règles c 'est mieux pour tout le monde
au passage regardez l article 4 qui a mon avis est énorme et est apellé à faire jurisprudence  si il n'y a pas d'accident grave ou de perturbateurs lors de notre manifestation !

http://www.premar-atlantique.gouv.fr/reglementation/arretes/2006-13.pdf

je pense que  l'on tient le bon bout !!!

a tous  a monta

hell's

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Re : arrêté préfectoral maritime
« Réponse #1 le: avril 30, 2006, 03:39:36 am »
ça sent bon tout ça, pour une fois qu'un courrier administratif, n'est pas négatif sur toute la longueur :-\

faut le garder et l'encadrer :laugh: :laugh:
j'ai plein de stroker dans ma plantation, mais ça ne tousse pas .....

Hors ligne pirate06

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Re : arrêté préfectoral maritime
« Réponse #2 le: mai 02, 2006, 09:31:55 am »
puté j'avais pas lu ::) ::) ::)

c'est a garder bien au chaud et surtout les gars ;     faisez pas les cons

il faut que ca fasse juriprudence :laugh: :laugh: :laugh: :laugh: :laugh: :laugh:

bon boulot JACK  ;) ;) ;)
peace,waves and tricks

Hors ligne hellsfish

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Re : arrêté préfectoral maritime
« Réponse #3 le: mai 02, 2006, 05:13:51 pm »
ben tu  m étonnes !!! :laugh: :laugh: :laugh: :laugh:
ne cliquez pas ici!  http://gcasale.free.fr/viva.htm